Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AS DIFFUSION
AS DIFFUSION (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1614685
Date de dépôt :
11/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2010
AS DIFFUSION de AS DIFFUSION

Présentation de la marque AS DIFFUSION

Déposée le 11 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) AS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AS DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AS DIFFUSION domicilié(e) 71, rue Couperin, 77390 CHAUMES EN BRIE (dossier no 2177498) - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 804 892 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chambon domicilié(e) (dossier no 2177498) - France.

La marque AS DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AS DIFFUSION est expirée depuis le 11 septembre 2010.

AS DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : PORO F/4 , WAP EKO WAPEKO , SUPERSORB , zone 51 , PATEAGRIP , A.S. DIFFUSION , ABSORB , AS "P9" AS UN "PRODUIT 9" QUALITES , DAMLEAK , BIOSEC SORB


AS DIFFUSION (Société anonyme) - 71, rue Couperin, 77390 CHAUMES EN BRIE (dossier no 2177498) - France - SIREN 709804892


Cabinet Chambon - (dossier no 2177498) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2000 n°2177498 - Publication au BOPI 2000-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les yeux et les dents artificiels)

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.